La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le mercredi 3 avril 2024
Ordre du jour :
- 1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du mardi 06 février 2024.
- 2. Approbation du compte de gestion 2023 de la commune.
- 3. Approbation du compte administratif 2023 de la commune.
- 4. Affectation de résultat définitif N-1 de la section de fonctionnement.
- 5. Constatation des restes à réaliser du BP 2023 reportés au BP 2024.
- 6. Vote des taux d’imposition pour 2024.
- 7. Attribution des subventions aux associations.
- 8. Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement.
- 9. Vote du budget primitif 2024 de la commune.
- 10. Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe de la ZA.
- 11. Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de la ZA.
- 12. Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements des agents de la collectivité.
- 13. Création d’un emploi permanent.
- 14. Modification du règlement interne des astreintes.
- 15. Autorisation de signer l’avenant général aux conventions de portage et conventions d’opération conclues avec l’EPFL du Grand Toulouse signées ou approuvées par délibérations en cours de validité à la date du 1er juillet 2023.
- 16. SDEHG : Rénovation de 196 points lumineux dans le cadre du nouveau programme « LED ++ ».
- 17. Convention de mise à disposition d’un dispositif de recueil (DR) mobile dans le cadre des demandes de cartes nationales d’identité et de transport.
- 18. Demande de subvention à l’Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles : DRAC) au titre de la dotation générale de décentralisation des bibliothèques municipales dans le cadre du projet numérique du réseau des bibliothèques de Toulouse Métropole 2022-2024.
- 19. Convention de partenariat culturel Prix Littéraire Atout Lire.
Question(s) diverse(s)
